J.O. 252 du 28 octobre 2005
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Arrêté du 3 octobre 2005 portant nomination au Comité national de l'eau
NOR : DEVO0540392A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 3 octobre 2005, sont nommés membres du Comité national de l'eau :
Au titre des représentants des usagers
En tant que représentants de la pêche maritime
et de la conchyliculture
Titulaire :
M. Le Moal (Marcel), section régionale de la conchyliculture de Bretagne Nord, en remplacement de M. Patsouris (François).
Suppléant :
M. Patsouris (François), Comité national de la conchyliculture, en remplacement de M. Le Moal (Marcel).
En tant que représentant des chambres de commerce
et d'industrie
Suppléant :
M. Comiti (Arnault), Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, en remplacement de M. Arnoux (Patrice).
En tant que représentant des industries des papiers,
cartons et celluloses
Titulaire :
M. Renard (Bernard), société Smurfit France-Containerboard, en remplacement de M. Sandraz (Jean-Paul).